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Mentions légales
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1. Éditeur du site
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Statut juridique : [INSÉRER STATUT JURIDIQUE : micro-entreprise, SASU, auto-entrepreneur, etc.]
Adresse : [INSÉRER ADRESSE PROFESSIONNELLE OU SIÈGE SOCIAL]
Adresse e-mail : adamz.pro26@gmail.com
Téléphone : [INSÉRER NUMÉRO DE TÉLÉPHONE]
Numéro SIRET / SIREN : [INSÉRER NUMÉRO SIRET OU SIREN]
Numéro de TVA intracommunautaire : [INSÉRER NUMÉRO DE TVA OU “TVA non applicable, article 293 B du CGI” si concerné]
2. Hébergement du site
Le site Ealy Beauty est hébergé par :
Shopify International Limited
2nd Floor, 1-2 Victoria Buildings
Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande
Site web : www.shopify.com
L’hébergement du site doit être mentionné dans les mentions légales, avec notamment le nom de l’hébergeur, sa raison sociale, son adresse et ses coordonnées.
3. Activité du site
Le site Ealy Beauty propose la vente en ligne de produits cosmétiques et de soins de la peau.
Les produits proposés sur le site sont destinés à un usage cosmétique uniquement. Ils ne constituent pas des produits médicaux et ne sont pas destinés à diagnostiquer, traiter, guérir ou prévenir une maladie.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site Ealy Beauty, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, éléments visuels, noms de produits, design et structure du site, sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.
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5. Données personnelles
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7. Responsabilité
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8. Liens externes
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9. Droit applicable
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En cas de litige, et sous réserve des dispositions légales applicables aux consommateurs, les tribunaux compétents seront ceux désignés conformément aux règles de procédure en vigueur.
10. Contact
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